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...ant et inquiétant, qui est une source de nombreuses nuisances pour nos concitoyens. De nombreux utilisateurs, notamment des mineurs, en font un usage inadapté et illégal mettant ainsi en danger leur propre sécurité ainsi que celle des tiers. Faute de disposer des équipements nécessaires à la circulation sur route, les mini-motos et mini-quads remplissent rarement les conditions de réception des véhicules. Ainsi, ils n'ont généralement pas de dispositif d'éclairage, de feux indicateurs de changement de direction ou d'avertisseur sonore. En outre, ils sont peu visibles par les autres conducteurs en raison de leur petite taille, ce qui a causé plusieurs accidents sur des parkings. En 2007, le Parlement a fait un premier pas important dans la réglementation de ce type d'engins en adoptant la loi ...
a estimé que, d'une façon générale, si les voitures étaient de plus en plus complexes, elles étaient aussi de plus en plus pratiques et de plus en plus sûres, les voitures françaises n'ayant dans ces domaines rien à envier aux autres. Au sujet du système « stop and go » qui équipe déjà les véhicules du groupe PSA, il a posé une question sur les possibilités de voir des véhicules BMW ou d'autres marques étrangères prochainement équipées de ce système. Il a par ailleurs souhaité savoir si, aux yeux de M. Thierry Morin, la communication des constructeurs autour de ce système était bonne, notamment au sujet des économies d'émission de CO2.
...mobile. Le 1er septembre dernier, le Premier ministre a présenté une série de mesures tendant à réduire la consommation de pétrole et à encourager l'utilisation d'énergies de substitution. Dans un contexte de raréfaction des ressources pétrolières, il est en particulier essentiel d'encourager les innovations et les solutions technologiques qui permettent d'augmenter l'efficacité énergétique des véhicules. C'est dans ce souci que l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, l'ADEME, a soutenu, par le biais d'une avance accordée dans le cadre du programme interministériel de recherche et d'innovation sur les transports terrestres, le PREDIT, une innovation française consistant à introduire dans les véhicules une technologie d'alterno-démarreur dite « stop and start », premie...
Il est souhaitable que, pour ce qui concerne les véhicules hybrides, les dispositions de l'article 200 quinquies du code général des impôts puissent prendre en compte l'ensemble du champ technologique relevant de cette catégorie de véhicules.
Je vais les retirer, monsieur le président. Auparavant, je soulignerai que peu de véhicules bénéficient du crédit d'impôt. À titre indicatif, je voudrais signaler qu'un des véhicules dont la marque commence par un T et le nom par un P coûte entre 24 950 euros et 28 700 euros. Un véhicule français, dont la marque commence par un C, coûte 15 600 euros. Il est donc beaucoup plus à la portée des gens. J'ajoute que les constructeurs français font actuellement les meilleures performances en...