Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "paye" d'Yves Daudigny
2 interventions trouvées.
Beaucoup l’ont souligné, le sujet est grave. Le tabac est certainement l’un des plus grands dangers pour la santé publique, qu’il s’agisse de la consommation des adultes, de celle des jeunes, qu’il faut décourager, mais aussi – c’est un phénomène particulier que l’on observe dans notre société aujourd’hui – de celle des femmes, qui est importan...
La mesure prévue à l’article 14 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 consiste à mobiliser des ressources déjà disponibles par un prélèvement qui ne touchera ni les ménages ni les entreprises, afin de financer des baisses de charges en faveur de la croissance et de l’emploi. Elle a un double objet : un rendement fina...
