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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, voilà environ neuf mois que nous avons adopté, à la quasi-unanimité, la proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse. Alors que la qualité et la pertinence de ce texte, déposé par notre collègue Pierre Martin, avaient été très largement reconnues par la plupart des fédérations de chasseurs, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi du député Jérôme Bignon, adoptée en mai dernier par l’Assemblée nationale dans la foulée du texte voté par le Sénat. C’est évidemment là, à mes yeux, une manière discourtois...
Cette parenthèse refermée, il convient évidemment d’être constructifs pour offrir aux chasseurs le texte consensuel qu’ils attendent. C’est, à mon sens, dans cet état d’esprit que la commission de l’économie du Sénat a accompli un très bon travail. La tâche fut d’autant plus aisée que la proposition de loi portant diverses dispositions d’ordre cynégétique reprend la quasi-totalité de la proposition de loi sénatoriale. En effet, ce texte, à l’intitulé différent, vise à l’évidence les mêm...
Avecl’article 5, cette mesure devrait tout particulièrement encourager les jeunes à pratiquer la chasse. Il s’agit là d’un enjeu primordial car, on le sait, la France ne compte plus que quelque 1, 3 million de chasseurs, contre 2, 4 millions en 1974.
Autant que possible, il faut contenir cette décrue. Mes chers collègues, l’ensemble de ces mesures et toutes celles que je n’ai pu citer faute de temps vont promouvoir la cause de la chasse. C’est pourquoi le groupe du RDSE, dans son ensemble et sa diversité, apportera son soutien à la présente proposition de loi, …
… qui est, heureusement, fortement empreinte de l’excellent texte du Sénat, et que le brillant travail de M. le rapporteur a, au demeurant, considérablement enrichi. Mes chers collègues, nous devrions tous nous rejoindre pour adapter la législation relative à la chasse et rappeler ainsi que les chasseurs sont également des connaisseurs et des protecteurs de la nature. Je n’oublie pas que, outre leur contribution à la préservation de la biodiversité, ils participent à l’équilibre du monde rural.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, m’exprimer après Jean-Louis Carrère, qui s’est livré à un plaidoyer aussi vibrant que brillant, n’est pas chose aisée ! Nous abordons l’examen tant et très attendu de la proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse, déposée par notre excellent collègue Pierre Martin le 15 mars 2010. Ce texte s’ajoute, cela a été dit et répété, à cinq lois successivement adoptées sur ce thème depuis 2000. Pour autant, il s’agit d’un texte indispensable, car la chasse est plus qu’un simple loisir : c’est une activité qui participe pleinement à l’identité de notre territoire, plus particulièrement au dynamisme de nombreuses z...