Modification du règlement du sénat

Madame la présidente, mes chers collègues, il est bon que notre assemblée se penche régulièrement sur son mode de fonctionnement et ses méthodes de travail et qu’elle y apporte les aménagements nécessaires pour mieux exercer ses missions. Le président Gérard Larcher y a toujours été très attentif. C’est le sens de la démarche qu’il a une nouvel...

Je voudrais apporter un éclairage. Lorsque la conférence des présidents a décidé de se saisir de la pétition relative à l’allocation aux adultes handicapés, après un échange avec la présidente de la commission des affaires sociales, le nombre de pétitionnaires devait se situer quelque part entre 60 000 et 70 000. Mais il lui est apparu que l’i...

François-Noël Buffet l’a indiqué, un rapporteur s’exprime au nom de la commission, tandis que l’orateur d’un groupe s’exprime au nom de celui-ci. Je vous rappelle d’ailleurs qu’il arrive que ces deux interventions soient d’une tonalité différente – pensez au projet de loi relatif à la bioéthique… Ce n’est pas parce que six groupes sur huit s’o...

Je peux vous assurer qu’il est assez désagréable de toujours passer en dernier. §En tout cas, le tirage au sort persistera et le premier orateur ne sera pas toujours du même groupe. Chacun conservera son droit de prendre la parole. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Rép ublicains. – Mme Éliane Assassi s ’ exclame.) Voilà mon messa...

Enfin, j’ai envie de dire au charmant président Malhuret : revenez dans le groupe majoritaire, vous y êtes le bienvenu et vous n’aurez plus de souci ! §

Je voudrais d’abord remercier la commission des lois, son président-rapporteur et sa vice-présidente d’avoir ainsi intégré dans le règlement du Sénat les propositions qui émanent de notre groupe de travail. Selon moi, l’essentiel de ce texte réside dans ses dispositions relatives aux ordonnances et aux pétitions. Sincèrement, je crois qu’on ab...

C’est dans les commissions de cette assemblée qu’ont lieu les discussions, et ce sont de vrais débats, des échanges très intéressants, alors que les débats que nous avons dans notre hémicycle sont très formalisés. C’est pourquoi j’estime que c’est plutôt dans les commissions que le débat doit se tenir. Enfin, s’agissant de la parité, je n’aime...