Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport
Les interventions de Pascale Gruny
Les amendements de Pascale Gruny pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d’autres moyens de transport, présentée par M. François Bonneau et plusieurs de ses collègues (proposition n° 761 [2020-2021], résultat des travaux de la commission n° 312, rapport n° 311). ...
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion des articles de la proposition de loi initiale. La parole est à M. François Bonneau.
Mes chers collègues, je rappelle les termes de l’article 26 du règlement du Sénat : « L’auteur ou le premier signataire d’une proposition de loi ou de résolution peut toujours la retirer, même quand la discussion est ouverte. » La proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d’autres moyens de transport est donc retiré...
