Développement économique de la filière du chanvre

L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution portant sur le développement économique de la filière du chanvre en France et l’amélioration de la réglementation des produits issus du chanvre, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Guillaume Gontard et plusieurs de ses collègues (proposition n° 7...

Mon cher collègue, quand je vous demande de conclure, vous devez obtempérer. Si chacun se permet de dépasser son temps de parole, nous ne pourrons pas achever l’ordre du jour de ce matin. Je vous demande donc, mes chers collègues, de vous respecter les uns les autres. La parole est à Mme Corinne Imbert.

La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.

Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Il va être procédé au scrutin dans les conditions ...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 55 : Nombre de votants208Nombre de suffrages exprimés186Pour l’adoption179Contre 7Le Sénat a adopté.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.