22301 interventions trouvées.
Acte vous est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin concerné.
La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur les enjeux de la France communale et l’avenir de la commune en France. Dans le débat, la parole est à M. Philippe Bas, pour le groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Franck Menonville, pour la réplique.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Madame la ministre, ce sera pour une autre occasion, parce que le temps de parole de M. Dantec est épuisé. La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Patrick Kanner.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Michelle Gréaume.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et son éventuelle réplique. Le Gouvernement dispose pour répondre d’une durée équivalente. Il aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de répondre à la réplique pendant une minute supplémentaire. L...
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour la réplique.
La parole est à M. Max Brisson, pour la réplique.
Mme le président. La parole est à M. Jean-Michel Arnaud.
La parole est à Mme la ministre déléguée.