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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales de Patrick Bore
2 questions trouvées.
Prisonniers de guerre arméniens au Haut-Karabagh
M. le président. La parole est à M. Patrick Boré, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.) M. Patrick Boré. Ma question, à laquelle j'associe Valérie Boyer, qui revient du Haut-Karabagh, s'adresse au ministre de l'Europe et des affaires étrangères. Voilà plusieurs semaines, la France et l'Europe entière s'indignaient d'une faute protocol...
Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance
M. Patrick Boré attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés que rencontrent certains employeurs pour recruter un directeur d'établissement accueillant de jeunes enfants (EAJE). Le code de la santé publique prévoit à l'article R. 2324-46 des dérogations possibles en matière de qualification des personnes dirigeant ce type d'établissement en fonction d...
