Interventions en commissions de Patrick Chaize

Peut-être qu'avant de doubler le nombre de puits de carbone, il faudrait protéger ceux qui existent...

Cette question m'est chère. Notre commission y travaille. Nous aurons peut-être à vous saisir de cette question pour éclairer nos travaux.

Très bonne question !

Dans votre exposé liminaire, madame la présidente, vous avez parlé de la transformation de l'énergie fossile en énergie renouvelable. J'aimerais savoir quel regard vous portez sur l'énergie nucléaire, qui est aussi une énergie décarbonée.

Ne ressentez-vous pas une certaine frustration au vu de la faible part - 0.9 % - des émissions françaises au sein des émissions mondiales ?

Merci pour la qualité de vos réponses. On a beaucoup parlé de cohérence, de coordination et de vigilance. L'utilité du Conseil que vous présidez devra être soulignée. Nous attendons avec impatience votre prochain rapport. La réunion est close à 11 h 10. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en lig...

Je suis très surpris que l'Ademe n'ait produit aucune analyse sur la 5G. Plus généralement, quels moyens consacrez-vous à la prospective ? Quelle démarche est la vôtre en matière de recherche sur les nouveaux systèmes de production d'énergie ? Je pense par exemple à une initiative relativement ancienne, qui avait fait l'objet d'une note critiq...

En 2015, dans le cadre de la négociation des avenants, le Premier ministre Manuel Valls avait mis en place une commission à laquelle certains d'entre nous ont participé. Nous avions alors observé un réel déséquilibre entre les concessionnaires, juridiquement très armés, et l'État, plutôt mou. Mais ces contrats ont été signés et il serait délica...

Je vous remercie pour vos présentations. Pourriez-vous également nous présenter les aspects positifs du numérique ? J'ai bien entendu vos constats sur l'impact environnemental du numérique, mais je suis convaincu que le numérique apporte aussi des solutions. Selon vous, les gains environnementaux nets des politiques de numérisation doivent-ils ...

Je vous prie d'excuser l'absence de notre président Hervé Maurey, retenu par un engagement. Nous examinons les quatre amendements déposés pour la séance publique sur les articles 4 et 5 de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles qui nous ont été délégués au fond.

La proposition de rédaction n° 65 bis vise à repousser d'un an l'échéance fixée pour la révision des référentiels réglementaires sur l'innocuité environnementale et sanitaire concernant l'épandage des boues d'épuration.

J'entends bien, mais les collectivités rencontreront des difficultés de mise en oeuvre. Dans un souci de cohérence et de compromis, l'échéance pourrait être reportée au 1er janvier 2022.

Je félicite à mon tour les rapporteures pour leur travail, ainsi que les présidents de commission. Nous avons tous des frustrations bien sûr, mais le texte contient de nombreuses avancées. Le risque, avec ce texte, était de faire du « plastique-bashing ». Étant élu d'un département où le plastique est une industrie importante, je suis sensible...

Les travaux du Sénat sur l'économie circulaire et les mobilités ont-ils été présentés aux membres de la Convention ? Nos rapporteurs seront-ils auditionnés ? Ensuite, prévoyez-vous toujours de rendre vos conclusions fin janvier ?

Les deux sujets sont importants et complémentaires. Une consultation a été lancée, avant la mise aux enchères des fréquences de 5G, sur le cahier des charges qui précisera les obligations et engagements, y compris financiers, des opérateurs. Il faut veiller à ce que la notion d'aménagement du territoire joue un rôle prépondérant dans l'attribut...

Je vous prie de bien vouloir excuser l'absence du président Maurey, en déplacement pour la COP 25. Nous sommes réunis ce matin pour examiner le rapport pour avis de la commission, d'une part, sur le projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et p...

Mes chers collègues, nous avons sept avis budgétaire à examiner dont quatre pour le transport dans la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et trois sur les thématiques environnementales (deux dans la mission « Écologie » et un dans la mission « Recherche et enseignement supérieur »). La mission « Écologie » sera examinée en ...

Pour rappel, nous avons un avis favorable sur le budget des transports ferroviaires, collectifs et fluviaux, un avis défavorable sur les transports routiers, un avis d'abstention sur les transports maritimes et un avis favorable sur l'aérien.

Je mets aux voix les différents avis budgétaires.

Comme vous le savez, notre commission a décidé, la semaine dernière, la création d'une mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes. J'ai reçu les candidatures de nos collègues Éliane Assassi, Jérôme Bignon, Jean-Pierre Corbisez, Martine Filleul, Hervé Gillé, Jordi Ginesta, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, P...