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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Patrick Chaize
1292 interventions trouvées.
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, les projets de loi ordinaire et de loi organique proposent trois réformes techniques, destinées à accompagner la relance de la filière française du nucléaire, actée par la loi du 22 juin 2023 relative à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles install...
Très bien !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les projets de loi ordinaire et organique que nous examinons aujourd'hui procèdent à trois réformes techniques, destinées à accompagner la relance de la filière française du nucléaire, actée par la loi du 22 juin 2023, dite loi Nouveau nucléaire. La commission des affaires économ...
Très bien !
Très bien !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les projets de loi ordinaire et organique que nous examinons aujourd'hui procèdent à trois réformes techniques, destinées à accompagner la relance de la filière française du nucléaire, actée par la loi du 22 juin 2023, dite loi Nouveau nucléaire. La commission des affaires économ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les projets de loi ordinaire et organique que nous examinons aujourd'hui procèdent à trois réformes techniques, destinées à accompagner la relance de la filière française du nucléaire, actée par la loi du 22 juin 2023, dite loi Nouveau nucléaire. La commission des affaires économ...
Très bien !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les projets de loi ordinaire et organique que nous examinons aujourd’hui procèdent à trois réformes techniques, destinées à accompagner la relance de la filière française du nucléaire, actée par la loi du 22 juin 2023, dite loi Nouveau nucléaire. La commission des affaires économ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les projets de loi ordinaire et organique que nous examinons aujourd’hui procèdent à trois réformes techniques, destinées à accompagner la relance de la filière française du nucléaire, actée par la loi du 22 juin 2023, dite loi Nouveau nucléaire. La commission des affaires économ...
C'est vrai !
C'est vrai !
C’est vrai !
L'amendement proposé par notre collègue Salmon est orthogonal à la position de la commission. Elle y est donc défavorable.
L'amendement proposé par notre collègue Salmon est orthogonal à la position de la commission. Elle y est donc défavorable.
C'est un très bon amendement : avis favorable.
L’amendement proposé par notre collègue Salmon est orthogonal à la position de la commission. Elle y est donc défavorable.
C'est un très bon amendement : avis favorable.
C’est un très bon amendement : avis favorable.
Comme Fabien Gay, j'émettrai un avis global sur tous les amendements de suppression des articles 16, 17, 17 bis, 17 ter et 18, lesquels tendent à prévoir des dérogations aux règles de la commande publique pour permettre la réalisation dans de bonnes conditions d'investissements dans le secteur nucléaire, et ce sans déstabiliser l'...
