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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions orales de Patrick Masclet
3 questions trouvées.
École en milieu rural
M. Patrick Masclet attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur l'école en milieu rural. Dans le département du Nord, environ un quart de la population vit dans des territoires ruraux. L'école en milieu rural, avec les difficultés de déplacement de ses élèves, avec une offre éducative moins riche qu'en milieu urbain, avec ...
Dotations aux collectivités territoriales
M. Patrick Masclet. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales. Depuis 2014 et pour la première fois sous la Ve République, les dotations aux collectivités locales baissent d'une façon drastique. Un sénateur du groupe Les Républicains. C'est vrai ! M. Patrick Masclet. Pourtant, la promesse 54 du candidat Hollande ...
Assouplissement des règles de gestion de trésorerie des communes
M. Patrick Masclet attire l'attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur l'assouplissement des règles de gestion de trésorerie des communes. Aujourd'hui, celles-ci souhaitent continuer d'investir mais, pour cela, le Gouvernement doit leur en donner les moyens. La situation financière inquiétante de nombreuses communes remet sévèrement en cause leurs capac...
