Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Présences détectées Participations Mots prononcés (x10000) Questions orales Vacances parlementaires Lire plus d'explications
Activité sur 25 mois :
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Informations
- Mandat clos rempli du 22 avril 2015 au 4 juin 2017 (décédé)
- Suppléant de : Jean-René Lecerf
- Groupe politique : Les Républicains (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
- Profession : Professeur agrégé
- Fiche sur le site du Sénat
- Page sur Wikipédia
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- Sur Facebook
Travaux législatifs
Ses derniers dossiers
- Moyens d'améliorer les relations entre les forces de l'ordre et la population (1 intervention)
- Création de nouveaux centres pour l'accueil des migrants de calais sur l'ensemble du territoire national (1 intervention)
- Audition de représentants de l'éco-organisme eco-systèmes (2 interventions)
- Biométrie (1 intervention)
Travaux en commissions
Travaux en hémicycle
Toutes ses interventions
Questions au gouvernement
Ses dernières questions orales
- 08/09/16 — Ministère de l'éducation - École en milieu rural
- 01/06/16 — Ministère de l'aménagement du territoire - Dotations aux collectivités territoriales
- 06/08/15 — Secrétariat d'État - Assouplissement des règles de gestion de trésorerie des communes
Ses dernières questions écrites
- 16/03/17 — Ministère de l'environnement - Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
- 12/01/17 — Ministère du logement - Report de l'échéance de la caducité des plans d'occupation des sols
- 15/12/16 — Ministère de la culture - Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
- 08/09/16 — Secrétariat d'État - Gratuité d'utilisation des voies de circulation routière pour les services d'incendie et de secours
Productions parlementaires
Ses derniers rapports
Ses dernières propositions de loi
Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.Toutes ses propositions de loi cosignées
Tous ses amendements
Derniers commentaires concernant Patrick Masclet 
Je ne pense pas que les gens qui possèdent des moulins polluent les rivières. Au contraire, ce sont pratiquement les seuls à entretenir les berges et à enlever les déchets qui sont jetés par des gens irresponsables. Recherchons les vrais pollueurs avant de faire disparaitre notre patrimoine par ...
De De toutes les façons .. nos rivières sont devenus des tout a l égout , très pratique pour les centrales d'épuration , leles entreprises , et dans ces eaux très claires les captages d'une future eau potable nécessaire demain ,pour les coconstructions obligatoires d'habitations.. Les pêcheurs s...
trés étonné sur la réaction de ceux qui sont contre la production d'électricité par les moulins à eau?
Texte de la commission N° 286 (2016-2017) - À propos de l'amendement n°13, germont MAURICE a dit le 20/11/2018 :
entierement d'accord!
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