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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Paul Blanc pour ce dossier
2 interventions trouvées.
a signalé que le Sénat a pour habitude de poursuivre ses travaux durant les périodes de campagne électorale et lors des élections législatives qui mobilisent les députés, par exemple en menant des missions d'information. Ce fut le cas en 2002 sur le thème de la politique du handicap. Il a ensuite rappelé que l'Opeps a retenu, lors de sa réunio...
a rappelé que, dans le cadre d'une procédure de marché public, si une proposition unique ne répond pas aux exigences fixées, il convient de la négocier avant de déclarer l'appel d'offres infructueux.
