Paul Blanc

Informations

• Mandat clos rempli du 27 septembre 1992 au 30 septembre 2011 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Médecin
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital (2 interventions)
• Organisation de la médecine du travail (3 interventions)
• Accompagnement des enfants handicapés scolarisés (4 interventions)
• Maisons départementales des personnes handicapées (3 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 03/03/11 — Ministère de la coopération - Problèmes liés à l'hôpital transfrontalier de Puigcerdá
• 28/01/05 — Ministère de l'intégration - Statut des personnels des agences postales communales
• 25/02/04 — Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises - Publication des décrets d'application de la loi sur l'initiative économique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 03/03/11 — Ministère de l'industrie - Action en faveur de la robotisation des PME-PMI
• 05/11/09 — Ministère de l'économie - Équipement des PME-PMI en robotique
• 12/02/09 — Ministère des solidarités - Indemnités des élus titulaires d'une pension d'invalidité
• 13/03/08 — Ministère de l'économie - Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 28/06/11 : Rapport d'information N° 673 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur ...
• 15/06/11 : Rapport N° 643 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 18/11/10 : Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...
• 13/10/10 : Rapport d'information N° 36 (2010-2011) au nom de la commission des finances et de la commis...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 02/06/10 : Proposition de loi N° 521 (2009-2010) relative à la reconnaissance de l'optométrie en France
• 19/02/10 : Proposition de loi N° 306 (2009-2010) tendant à promouvoir et organiser la collecte, la con...
• 22/12/09 : Proposition de loi N° 191 (2009-2010) tendant à améliorer le fonctionnement des maisons dép...
• 05/04/05 : Proposition de loi N° 279 (2004-2005) relative aux concessions d'aménagement

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements