Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Paul Raoult sur ce dossier
1 amendement trouvé
28/11/2006 — Amendement N° II-88 au texte N° 20062007-077 - Article 34 et Etat B (Rejeté)
M. Raoult, Mme Alquier, les membres du Groupe Socialiste et apparentés
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement + - + - Prévention des risques et lutte contre les pollutions 9 156 000 Gestion des milieux et biodiversité 9 156 000 Conduite et pilotage des politiques environnementales et dével...
