Dématérialisation des documents utilisés pour les réunions de commission

Le bureau de la commission s'est réuni hier. Nous avons assisté à une démonstration de ce que pourra progressivement devenir la méthode de travail de la commission, à travers la dématérialisation de tous nos documents. La direction des systèmes d'information a élaboré une application qui nous permettra d'éviter de manipuler la version papier de...

J'ai été imprécis : la décision annoncée par le Président du Sénat concernant la dématérialisation des rapports est une décision d'expérimentation. La dématérialisation complète des documents utilisés pour les réunions de commission est, par ailleurs, expérimentée depuis plusieurs mois par nos collègues de la commission de l'aménagement du terr...

Dans le processus d'expansion de la dématérialisation, il faudra tenir compte des méthodes de travail de chacun.

Je retiens qu'il faut donner sa chance à la dématérialisation, en lui permettant de coexister avec le papier. Nous serons nombreux à être progressivement séduits si l'outil répond à nos attentes. Et je constate un attachement certain à la version papier de nos rapports. Un autre sujet a été abordé au cours de la réunion du bureau de la commiss...

Notre bureau a donc arrêté le programme de nos travaux de contrôle, avec deux types de travaux : des missions d'information classiques, menées par un rapporteur de la majorité sénatoriale et un rapporteur membre d'un groupe d'opposition ou d'un groupe minoritaire, et des missions au long cours, composées d'un rapporteur et d'un membre de chaque...

Nous en prenons bonne note, même s'il nous faudra trancher en cas de pluralité de candidatures à une même fonction de rapporteur.

Tout à fait. Une autre mission serait consacrée au handicap dans la fonction publique. Mme Catherine Di Folco pourrait en être l'un des deux rapporteurs, aux côtés d'un membre d'un groupe d'opposition ou d'un groupe minoritaire. Mme Catherine Di Folco est nommée rapporteur de la mission d'information sur le handicap dans la fonction publique. ...

Toutes ces missions d'information débuteront prochainement leurs travaux. Nous désignerons les autres rapporteurs lors de notre prochaine réunion, je demande donc aux groupes de bien vouloir faire connaitre les candidatures au service de la commission des lois. Nous pourrions lancer un peu plus tard, à partir de février 2018, une mission d'info...

Il existe beaucoup d'avantages, mais aussi quelques inconvénients, au fait d'être non inscrit. La bonne voie consisterait à participer aux auditions d'une mission d'information, pour avoir le même degré d'information que les rapporteurs, sans pour autant être formellement rapporteur.