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Les amendements de Philippe Bas pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 a mobilisé quatre commissions au total : la nôtre, bien sûr, saisie au fond, mais aussi la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et la commission des affaires ...
Je vous remercie d'avoir exposé les enjeux d'un texte qui a quelque peu déçu les sportifs, dont je suis bien sûr, mais aussi les financiers. Il comporte néanmoins des mesures très importantes pour la réussite des Jeux et garantit des retombées très positives pour l'avenir : je pense notamment à la simplification des procédures de mise en access...
L'initiative que vous avez prise de revenir sur la présence de parlementaires dans un comité des rémunérations est tout à fait judicieuse : il faut rompre avec cette manie grandissante de faire appel à des parlementaires pour des missions qui n'ont rien à voir avec leur mandat !
Notre collègue Muriel Jourda a accompli un excellent travail, que vous avez vous-même salué. Pour la suite, j'ai confié deux rapports à notre collègue Jean-Pierre Sueur, portant sur des propositions de loi émanant de votre groupe, ce qui n'est pas l'usage... Je m'effraie de ma propre audace !
Nous allons maintenant examiner les amendements, en appelant par priorité les articles 12 et 13, dont nous avons délégué l'examen au fond à la commission des affaires économiques. L'usage veut, dans ce cas, que nous adoptions les amendements proposés par celle-ci.
Les articles 1er à 4 ont été délégués au fond à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Je rappelle que l'examen au fond des articles 13 bis A à 13 bis D a été délégué à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Je rappelle que l'examen au fond de l'article 17 bis a été délégué à la commission de la culture.
