Dématérialisation des documents de travail de la commission

Jacques Toubon l'a dit clairement : lorsqu'une procédure est dématérialisée, chacun doit pouvoir continuer à travailler sur des documents papier.

En l'occurrence, ce dont je parle, c'est de la dématérialisation des documents de travail de notre commission, singulièrement des liasses d'amendements.

Mes chers collègues, à compter du 30 mai prochain, les documents figurant dans nos réunions seront disponibles en format dématérialisé, via l'application Déméter. Toutefois, si vous ne souhaitez pas utiliser ce dispositif pour le moment, signalez-vous auprès du service de la commission pour conserver vos liasses d'amendements en papier.

À la suite de notre précédente réunion de commission sur le sujet et d'une intervention de M. Sueur, j'ai écrit au Président du Sénat, alors que la décision avait été prise de ne plus imprimer les rapports au-delà d'un certain nombre d'exemplaires, pour lui demander de conserver la possibilité d'obtenir, si l'on en fait la demande, la communica...

Nous pourrons toujours demander l'impression de rapports pour en assurer la distribution auprès de nos correspondants. Enfin je vous rappelle que, par défaut, les amendements seront désormais disponibles de manière dématérialisée sur votre tablette numérique par le biais de l'application qui leur est consacrée, sauf si vous souhaitez les obteni...