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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Philippe Dominati pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je vous remercie de votre confiance. Nous allons procéder à la désignation des membres du bureau. La plupart d'entre nous n'ont pas eu l'occasion, jusqu'à présent, de participer à une commission d'enquête. Selon l'usage, outre la fonction de rapporteur, réservée au groupe à l'initiative de la commission, chaque groupe restant est représenté au ...
Je vous remercie de votre confiance. Nous allons procéder à la désignation des membres du bureau. La plupart d'entre nous n'ont pas eu l'occasion, jusqu'à présent, de participer à une commission d'enquête. Selon l'usage, outre la fonction de rapporteur, réservée au groupe à l'initiative de la commission, chaque groupe restant est représenté au ...
Je propose une réunion du bureau mardi prochain, qui débouchera sur une réunion de la commission, afin de définir notre programme d'auditions, en fonction du calendrier parlementaire, lequel nous permettra sans doute de nous réunir davantage à partir de mars-avril.
Je propose une réunion du bureau mardi prochain, qui débouchera sur une réunion de la commission, afin de définir notre programme d'auditions, en fonction du calendrier parlementaire, lequel nous permettra sans doute de nous réunir davantage à partir de mars-avril.
Oui, probablement. Le sujet est extrêmement vaste. Entre l'optimisation et la fraude, les particuliers et les entreprises, les montants ne sont pas les mêmes, il faudra choisir et établir des priorités. Notre réunion de la semaine prochaine nous permettra de préciser notre programme de travail.
Oui, probablement. Le sujet est extrêmement vaste. Entre l'optimisation et la fraude, les particuliers et les entreprises, les montants ne sont pas les mêmes, il faudra choisir et établir des priorités. Notre réunion de la semaine prochaine nous permettra de préciser notre programme de travail.
