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Questions orales de Philippe François
2 questions trouvées.
Pollution atmosphérique
M. Philippe François. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'écologie et du développement durable. M. Jacques Mahéas. Le roi des chasseurs ! M. Philippe François. L'Agence de sécurité sanitaire environnementale vient de publier un rapport sur la pollution de l'air en milieu urbain, c'est-à-dire la pollution liée aux particules fines émises par les activités industrielles, par le trafic ...
Application de la loi sur l'air
M. Philippe François interroge Mme la ministre de l'écologie et du développement durable sur l'application de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air. Il constate en effet qu'étude après étude, rapport après rapport, les mêmes conclusions demeurent : la qualité de l'air a un réel impact sanitaire et environnemental. Il estime donc que ce dossier doit retenir toute l'attention afin d'am...
