Questions de Philippe François

Pollution atmosphérique

M. Philippe François. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'écologie et du développement durable. M. Jacques Mahéas. Le roi des chasseurs ! M. Philippe François. L'Agence de sécurité sanitaire environnementale vient de publier un rapport sur la pollution de l'air en milieu urbain, c'est-à-dire la pollution liée aux particules fines émises par les activités industrielles, par le trafic ...

Nuisances causées à certaines communes par l'élimination des déchets des grandes zones urbaines

M. Philippe François appelle l'attention de M. le ministre délégué aux libertés locales sur les problèmes posés à certaines communes, en particulier situées à la périphérie de grandes zones urbaines, par l'élimination des déchets ménagers issus de ces zones. Le transport, le stockage et le traitement de ces déchets occasionnent à ces communes des détériorations et nuisances qui ne sont pas cou...

Application de la loi sur l'air

M. Philippe François interroge Mme la ministre de l'écologie et du développement durable sur l'application de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air. Il constate en effet qu'étude après étude, rapport après rapport, les mêmes conclusions demeurent : la qualité de l'air a un réel impact sanitaire et environnemental. Il estime donc que ce dossier doit retenir toute l'attention afin d'am...