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Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, je tiens à saluer le travail fait par les auteurs de la proposition de loi, ainsi que celui conduit par Mme la rapporteur. Il y a un peu plus d’un an, à cette même tribune, je défendais au nom du groupe socialiste et républicain, et avec le groupe écologiste, un texte de p...
L’association de défense des consommateurs UFC-Que choisir vient d’interpeller les pouvoirs publics sur la dégradation de la qualité de service des trains du quotidien et sur les conditions, apparemment très inégales dans le pays, d’indemnisation des usagers victimes de retards ou d’annulations de trains. Elle rejoint ainsi une préoccupation so...
J’invite les six plus jeunes sénateurs présents à venir siéger au Bureau pour y remplir les fonctions de secrétaire d’âge : - Mme Christine Lavarde, sénatrice des Hauts-de-Seine ;
- M. Fabien Gay, sénateur de la Seine-Saint-Denis ;
- M. Xavier Iacovelli, sénateur des Hauts-de-Seine ;
- M. Cyril Pellevat, sénateur de la Haute-Savoie ;
- M. Loïc Hervé, sénateur de la Haute-Savoie ;
- M. Ronan Le Gleut, sénateur représentant les Français établis hors de France.
En application de l’article 28 de la Constitution, la session ordinaire de 2017-2018 est ouverte.
M. le président du Sénat a reçu communication de la liste des sénateurs proclamés élus le 24 septembre 2017. Acte est donné de cette communication.
En application des articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le président du Sénat a reçu de M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur, une communication de laquelle il résulte que, à la suite des opérations électorales du dimanche 24 septembre 2017, Mme Martine Berthet a été proclamée élue sénatrice de la Savoie.
M. le président du Sénat a pris acte des démissions : - à compter du jeudi 21 septembre 2017, à minuit, de M. Hubert Falco, sénateur du Var ; - à compter du vendredi 22 septembre 2017, à minuit, de M. Jean-Claude Gaudin, sénateur des Bouches-du-Rhône, et de Mme Christiane Hummel, sénateur du Var ; - à compter du dimanche 24 septembre 2017, à...
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Eugène Boyer, qui fut sénateur de la Haute-Garonne de 1988 à 1989.
Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, c’est pour moi un grand honneur de présider cette séance d’ouverture de la session consécutive au renouvellement du Sénat. Ce qu’il est convenu d’appeler « le privilège de l’âge » me confère le grand honneur de vous accueillir et m’autorise à m’exprimer devant vous en cette circonstance. Je ne...
Tout au long de l’exercice de mes différents mandats, j’ai pu apprécier l’excellence du travail effectué par tous ces élus locaux, en particulier les maires, qui, par leur dévouement et leur compétence, dans un contexte de rigueur toujours plus accentué, servent au quotidien les idéaux de la République. Dans le cadre de la révision constitutio...
Cette conjonction, désormais révolue, de responsabilités nationales et locales a trouvé historiquement son expression particulière dans cette assemblée investie par les élus locaux et scrupuleusement attentive à son enracinement dans les territoires et les institutions locales de notre République. L’abolition du cumul des mandats, qui était une...
… désormais entrée en vigueur depuis le début de cette année, ne doit pas distendre ce lien, mais être un gage d’approfondissement du travail de nos assemblées. Plusieurs réformes majeures sont également annoncées, comme la réduction du nombre des parlementaires, à propos de laquelle il faudra s’interroger consciencieusement, pour garantir une...
L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection du président du Sénat. J’ai été saisi des candidatures de Mme Éliane Assassi, de M. Didier Guillaume et de M. Gérard Larcher. Conformément à l’article 3 du règlement, cette élection a lieu au scrutin secret à la tribune. Pour être élu au premier tour, un candidat à la présidence du Sénat doi...
Il sera ensuite procédé à un nouvel appel des sénateurs qui n’auront pas répondu au premier appel de leur nom. Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l’appel nominal.
Mes chers collègues, lors de votre passage à la tribune, les bulletins devront être remis sous enveloppe au secrétaire qui tient l’urne. Pour vous permettre d’aller retirer les bulletins de vote, le dispositif traditionnel a été mis en place dans la salle des conférences : c’est là que les bulletins ont été déposés et sont désormais à votre di...