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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Philippe Marini pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Mes chers collègues, le bureau s'est réuni hier, comme c'est la tradition en début d'année. Il a notamment défini le programme des activités de la commission jusqu'à la suspension des travaux. Vous recevrez ainsi, d'ici la fin de la semaine, le programme de travail de la commission pour ce mois de février. Je suis d'ores et déjà en mesure de ...
J'ajoute qu'une table ronde préparatoire pourrait être organisée avec le secrétariat général aux affaires européennes (SGAE) et la direction générale du Trésor (DGT) sur le MES, le mardi 21 février, dans l'après-midi, avant la commission. Le mercredi 22 février, en fin d'après-midi et le soir, aura lieu la discussion générale du PLFR. A parti...
La CMP, sans doute brève, pourrait avoir lieu le lundi 27 février, à 11 heures, à l'Assemblée nationale. La nouvelle lecture à l'Assemblée nationale se déroulerait le mardi 28 février, jour où le Sénat examinera les projets de loi de ratification du traité MES. Enfin, la nouvelle lecture du PLFR aurait lieu au Sénat, le matin en commission et l...
Je rappelle que les rapporteurs spéciaux ont toute latitude pour programmer les contrôles qui les intéressent dans leurs domaines de compétences. Cette liste n'est donc pas exhaustive et peut-être enrichie en cours d'année à leur initiative.
