Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Philippe Mouiller pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Merci Monsieur le président. Je n'ai pas pu participer à la première réunion ; mon intervention sera donc peut-être un peu redondante. Néanmoins je souhaite soulever quelques points. Lors du dernier mandat, un gros travail a été réalisé sur la simplification des normes avec Rémy Pointereau. Les interrogations de Patricia Schillinger touchent au...
