Loi de finances pour 2015

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’évolution des crédits du programme « Patrimoines », qu’il me revient de rapporter ici au nom de la commission de la culture, est satisfaisante. En effet, après deux années de très forte diminution des crédits alloués à ce secteur, auquel le Sénat attache une grande importance depu...

Je ne vous le fais pas dire, cher collègue. … et il y a eu LOUVOIS, « le logiciel unique à vocation interarmées de la solde » à la défense. Cette situation a mis en péril l’Institut de recherches archéologiques préventives, l’INRAP, et les opérateurs. Il semblerait aujourd'hui – vous l’avez indiqué devant la commission, madame la ministre – q...

Les crédits du programme « Patrimoines » évoluent de la façon suivante en 2015 : -2 % en autorisations d'engagement (AE) avec 745,57 millions d'euros, et +0,6 % des crédits de paiement (CP) avec 751 millions d'euros. Si les crédits sont globalement stables, leur évolution varie fortement d'une action à l'autre. En observant les subventions au...

Je répondrai à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, qu'effectivement les budgets ont subi une forte baisse pendant deux ans, en 2013 et 2014, et que la stabilisation actuelle des crédits pour 2015 me satisfait. Je suis d'accord pour rester très vigilant quant à la suite de l'exécution du budget, sur les annulations de crédits en loi de finances rectif...

Je vous remercie, madame la ministre, pour cette présentation, ainsi que pour l'annonce que vous avez faite d'une augmentation des crédits consacrés au patrimoine, qui revêt une grande importance pour notre pays, s'agissant de notre mémoire collective, mais aussi des emplois qu'il crée et maintient. Je souhaiterais que vous nous donniez des in...