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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Philippe Nachbar
84 interventions trouvées.
a jugé efficaces les dispositions relatives aux successions, qui reposent sur des donations par anticipation.
a rappelé que sa création, à la fin de l'année 2005, avait été dictée par les fortes inquiétudes qui s'étaient exprimées à l'occasion de la discussion du projet de budget de la mission « Culture » pour 2006. Il a rappelé qu'en qualité de rapporteur pour avis des crédits de cette mission, il s'était alarmé de la très forte aggravation en 2005 de...
a alors interrogé le ministre sur les leçons à tirer, d'une part, de la création, en 2005, du nouvel établissement public du « Domaine national de Chambord » et, d'autre part, de la construction du musée du Quai Branly. En réponse, M. Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué attendre, de la création de l'établissement public du château de Chambord,...
a interrogé M. Edouard de Royère sur la perception qu'il avait de l'évolution des crédits consacrés au mécénat dans le contexte fiscal présent, ainsi que sur la façon dont la Fondation définissait son champ d'intervention en matière de protection du patrimoine architectural.
