Énergie

L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi d'orientation sur l'énergie, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture. Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre délégué.

Je suis saisi, par MM. Coquelle, Billout et Le Cam, Mmes Demessine, Didier, Beaufils et Borvo Cohen-Seat, M. Bret, Mmes Assassi et David, MM. Fischer, Foucaud et Hue, Mmes Luc et Mathon, MM. Muzeau, Ralite, Renar, Vera et Voguet, Mme Hoarau, MM. Biarnès et Autain, d'une motion n° 125, tendant à opposer la question préalable. Cette motio...

Je mets aux voix la motion n° 125, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 173 : Le Sénat n'a pas adopté. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.