Conférence des présidents

3°) Débat sur le rapport d'information de M. Yann Gaillard sur la politique de l'archéologie préventive (n° 440, 2004-2005) ;

4°) Débat sur le rapport d'information de M. Jean-Jacques Jégou sur l'informatisation dans le secteur de la santé (n° 62, 2005-2006) ;

5°) Conclusions de la commission des affaires sociales (n° 329, 2005-2006) sur la proposition de loi de M. Nicolas About visant à accorder une majoration de pension de retraite aux fonctionnaires handicapés (n° 289, 2005-2006).

Éventuellement, vendredi 12 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. Mardi 16 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 10 heures 30 : 1°) ...

Mercredi 17 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme des successions et des libéralités. Jeudi 18 mai 2006 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative aux...

À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°) Questions d'actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire 3°) Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (n° 305, 2005-2006) ;

 - n° 992 de M. Michel Doublet à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; - n° 996 de M. André Rouvière à M. le ministre de la fonction publique ; - n° 1006 de M. Gérard Delfau à M. le ministre de la culture et de la communication ; - n° 1013 de M. Claude Biwer à M. le ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'inser...

Mercredi 31 mai 2006 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : 1°) Suite du projet de loi de programme, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs ; 2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après déclaration d'urg...

Jeudi 1er juin 2006 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence ...