Règlement définitif du budget de 2004

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2004 (nos 1, 2). Monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, sur l'initiative de la commission des finances et de son président, la discussion traditionnelle du projet de loi de règlement est animée, cette a...

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2004.

Nous passons au débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Monsieur le ministre, je vous remercie de vos propos sur les grandes stratégies de votre ministère et de vos réponses très fouillées sur tous les sujets qui ont été abordés. Cela étant, nous sommes encore en période d'expérimentation et, dans la pratique, il nous faudra sans doute songer à adapter les temps de parole !

Nous reprenons la discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de 2004. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le président de la commission des finances.

Nous avons pu constater l'engagement du ministre de la culture à défendre son budget ! Quant aux propos du président de la commission des finances, que chacun comprend et que nous sommes nombreux à partager, ils s'adressent en grande partie, bien sûr, au ministre des finances, qui a la responsabilité de la stratégie et de la cohérence de l'ens...

Le débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication est clos. Je mets aux voix l'ensemble de l'article 3 et du tableau B annexé.

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 3 : Le Sénat a adopté définitivement Monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, de mon intéressant poste d'observation, j'ai pu constater que notre débat a été suivi sur l'ensemble des travées avec une attention soutenue. Je pense que nous devons ce résul...

Monsieur le ministre, je vous remercie de ces réponses circonstanciées. Chacun aura apprécié, monsieur le président de la commission des finances, la richesse de nos échanges, qui atteste l'intérêt de ce débat sur la loi de règlement. Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. Nous ...

Nous allons procéder aux trois débats décidés par la conférence des présidents et portant, respectivement, sur les crédits des ministères des affaires étrangères, de l'agriculture et de la pêche et enfin, de la culture et de la communication. Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé qu'interviendraient successivement dans cha...

Nous passons au débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères. Dans le débat, la parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 33 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 11 minutes ; Groupe du Rassemblement démocratique et social europé...

Nous passons au débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche. La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union centriste-UDF, 11 minutes ; Groupe du Rassemblement démocratique et social européen, 8 minutes. Dans la suite du débat, la parole est à ...

Le débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche est clos. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.