Interventions en hémicycle de Pierre-Alain ROIRON

Comme l’a indiqué M. Benarroche, lorsque ce genre d’importants problèmes se pose, tous les conseillers municipaux sont présents pour aider, qu’ils soient maires, adjoints ou conseillers délégués. Je pense notamment aux communes du sud de la France, où des incendies ont régulièrement lieu, et où les élus sont toujours disponibles.

Non, à la faveur des explications de Mme la ministre, je le retire, monsieur le président.

Non, à la faveur des explications de Mme la ministre, je le retire, monsieur le président.

Si vos propos sont marqués au coin du bon sens, mon cher collègue Delcros, Mme le rapporteur a rappelé que nous sommes contraints par une enveloppe fermée. Nous ne pouvons pas voter un amendement dont l'adoption emporterait une baisse de moyens pour certaines communes. C'est donc un sujet qu'il nous faudra aborder lors de l'examen du projet de...

Si vos propos sont marqués au coin du bon sens, mon cher collègue Delcros, Mme le rapporteur a rappelé que nous sommes contraints par une enveloppe fermée. Nous ne pouvons pas voter un amendement dont l'adoption emporterait une baisse de moyens pour certaines communes. C'est donc un sujet qu'il nous faudra aborder lors de l'examen du projet de...

Nous ne sommes pas favorables à l'utilisation de la visioconférence dans les conseils municipaux, parce qu'il nous semble important de continuer de travailler tous ensemble. Que nos réunions puissent se tenir en partie en présentiel et en partie en visioconférence serait encore plus regrettable. Nous voterons donc contre ces amendements.

Nous ne sommes pas favorables à l'utilisation de la visioconférence dans les conseils municipaux, parce qu'il nous semble important de continuer de travailler tous ensemble. Que nos réunions puissent se tenir en partie en présentiel et en partie en visioconférence serait encore plus regrettable. Nous voterons donc contre ces amendements.

Il s'agit en effet d'un vrai problème, que l'on rencontre dans de nombreuses intercommunalités. Peut-être que cet amendement n'est pas tout à fait satisfaisant, mais il a le mérite d'exister. En le votant, nous réglerions des problèmes que l'on rencontre au sein de certaines intercommunalités, plus ou moins grandes. Comme cela a été dit, la lo...

Il s'agit en effet d'un vrai problème, que l'on rencontre dans de nombreuses intercommunalités. Cet amendement n'est peut-être pas tout à fait satisfaisant, mais il a le mérite d'exister. En le votant, nous réglerions des problèmes que l'on rencontre au sein de certaines intercommunalités, plus ou moins grandes. Comme cela a été dit, la loi NO...

Je rejoins ce que vient de dire M. le rapporteur : cet amendement est ambigu. D'un côté, madame la ministre, vous nous proposez un « mieux-disant », à savoir porter de soixante-douze à cent heures par an le nombre d'heures susceptibles d'être compensées par la commune. Mais, de l'autre, vous supprimez des éléments positifs comme les autorisat...

Je rejoins ce que vient de dire M. le rapporteur : cet amendement est ambigu. D'un côté, madame la ministre, vous nous proposez un « mieux-disant », à savoir porter de soixante-douze à cent le nombre d'heures annuelles susceptibles d'être compensées par la commune. Mais, de l'autre, vous supprimez des éléments positifs comme les autorisations...

Comme l'a indiqué M. Benarroche, lorsque ce genre d'importants problèmes se posent, tous les conseillers municipaux sont présents pour aider, qu'ils soient maires, adjoints ou conseillers délégués. Je pense notamment aux communes du sud de la France, où des incendies ont régulièrement lieu, et où les élus sont toujours disponibles.

Comme l'a indiqué M. Benarroche, lorsque ce genre d'importants problèmes se pose, tous les conseillers municipaux sont présents pour aider, qu'ils soient maires, adjoints ou conseillers délégués. Je pense notamment aux communes du sud de la France, où des incendies ont régulièrement lieu, et où les élus sont toujours disponibles.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce texte, élaboré dans des circonstances exceptionnelles, vise à répondre à une crise démocratique, mais également à une crise de représentativité. Oui, permettre à quiconque, indépendamment de ses origines sociales, de sa profession et de son âge, de se porter candidat à une élect...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce texte, élaboré dans des circonstances exceptionnelles, vise à répondre à une crise démocratique, mais également à une crise de représentativité. Oui, permettre à quiconque, indépendamment de ses origines sociales, de sa profession et de son âge, de se porter candidat à une élect...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce texte, qui touche à un sujet profondément ancré dans notre gestion des territoires, doit composer avec les réalités diverses de nos communes : l'équilibre entre le développement des communes rurales au travers de leurs projets d'investissement et la nécessité de maîtriser la dép...

Nous allons bien évidemment voter cet amendement, qui semble aller dans le bon sens. Comme l'a dit M. le rapporteur, certains sujets sont essentiels dans les petites communes rurales. Or il semble compliqué de favoriser toutes les communes situées sous le seuil de 2 000 habitants.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce texte, qui touche à un sujet profondément ancré dans notre gestion des territoires, doit composer avec les réalités diverses de nos communes : l’équilibre entre le développement des communes rurales au travers de leurs projets d’investissement et la nécessité de maîtriser la dép...

Cette proposition de loi est très importante pour les communes rurales. Je veux remercier M. le rapporteur de ses amendements. Le texte donne une priorité à ce qui nous semble essentiel pour aujourd'hui et demain, notamment la transition écologique, dans ses différents aspects. Notre collègue a aussi évoqué les questions de l'eau. Cela me se...

Nous allons bien évidemment voter cet amendement, qui semble aller dans le bon sens. Comme l’a dit M. le rapporteur, certains sujets sont essentiels dans les petites communes rurales. Or il semble compliqué de favoriser toutes les communes situées sous le seuil de 2 000 habitants.