Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Pierre Charon pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Marcel-Pierre Cléach ne pouvant être présent parmi nous, il m’incombe de vous présenter les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France. Cette commission, réunie le 31 janvier dernier, ...
