Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Commémoration le 11 novembre de tous les morts pour la france
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 71 (2011-2012), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 251 (2011-2012), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Rapport N° 262 (2011-2012), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 263 (2011-2012), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Rapport N° 316 (2011-2012), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 317 (2011-2012), sur le projet de loi
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Alain Néri (7 interventions)
- Ronan Kerdraon (5 interventions)
- Robert Tropeano (3 interventions)
- Cécile Cukierman (2 interventions)
- Jean-Louis Carrère (1 intervention)
- Jean Boyer (1 intervention)
- Robert del Picchia (1 intervention)
- Pierre Charon (1 intervention)
- Leila Aïchi (1 intervention)
