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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 264 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 567.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 49 rectifié ter est présenté par M. Levi, Mme Billon, MM. Bonneau, Capo-Canellas, Chasseing et Chatillon, Mme Guidez, MM. Hingray, Kern, Laugier, Le Nay, A. Marc, Sautarel, Wattebled, Bonhomme, Moga, Canévet, ...
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 85 rectifié.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, pour présenter l’amendement n° 112 rectifié.
L’amendement n° 267 rectifié, présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, Bouad et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Jacquin, Mmes G. Jourda, M. Filleul,...
L’amendement n° 268 rectifié, présenté par Mmes Poumirol, Féret, Le Houerou, Meunier et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mme Rossignol, MM. Gillé, Redon-Sarrazy et Devinaz, Mmes Artigalas et Monier, M. Houllegatte, Mme Harribey, MM. Tissot, Bouad et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Jacquin, Mmes G. Jourda, M. Filleul,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 49 rectifié ter, 85 rectifié et 112 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 267 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 268 rectifié.
L’amendement n° 568, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’alinéa 25 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les informations transmises entre organismes de France Travail doivent être adéquates, pertinent...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Poncet Monge, l’amendement n° 568 est-il maintenu ?
L’amendement n° 568 est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 50 rectifié ter est présenté par M. Levi, Mme Billon, MM. Bonneau, Capo-Canellas, Chasseing et Chatillon, Mme Guidez, MM. Hingray, Kern, Laugier, Le Nay, A. Marc, Sautarel, Wattebled, Bonhomme, Moga, Canévet, J.M. Arnaud et Cadec, Mme Garriau...
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l’amendement n° 81 rectifié bis.
