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Interventions en hémicycle de Pierre Laurent
12934 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 921.
L’amendement n° 844 rectifié, présenté par MM. Gremillet et Bonnus, Mme Demas, MM. Calvet, Bacci, Cambon, B. Fournier, Brisson et Duplomb, Mmes M. Mercier, Goy-Chavent et Micouleau, MM. Bonne et Chaize, Mme Gruny, MM. D. Laurent et Bouloux, Mmes Berthet et Malet, MM. Piednoir, H. Leroy et Perrin, Mme Drexler, MM. Bascher et Paccaud, Mme Thomas,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
Monsieur Cuypers, l’amendement n° 844 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 844 rectifié est retiré. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 902 rectifié, présenté par MM. Corbisez, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° ...
L’amendement n° 245 rectifié quater, présenté par M. Chasseing, Mme Mélot, MM. Capus, Decool, Guerriau, Lagourgue, A. Marc, Médevielle et Menonville, Mme Paoli-Gagin, MM. Verzelen et Wattebled, Mme Garriaud-Maylam, M. E. Blanc, Mme Joseph, M. Daubresse, Mmes F. Gerbaud et Berthet et MM. Pellevat, Fialaire et Gremillet, est ainsi libellé ...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 641 est présenté par M. Bonhomme. L’amendement n° 720 rectifié est présenté par Mmes Meunier et Lubin, MM. Jomier et Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Jasmin, Le Houerou, Poumirol et Rossignol, MM. Antiste, Bouad et J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Durain et Gillé, Mme H...
L’amendement n° 920, présenté par Mme Poncet Monge, M. Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « … ° D’impulser et piloter une politique de prévention ; de contribuer et d’assurer le p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Artano, l’amendement n° 902 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 902 rectifié est retiré. Madame Mélot, l’amendement n° 245 quater est-il maintenu ?
L’amendement n° 245 quater est retiré. Madame Meunier, l’amendement n° 720 rectifié est-il maintenu ?
