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Interventions de Pierre Laurent
14201 interventions trouvées.
L’amendement n° 1065, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Recettes Dépenses Solde Maladie Accidents du travail et maladies professionnelles Vieillesse Famille Toutes branches (hors transferts entre branches) Toutes branches (hors transferts entre branches) y compris Fonds de solidarité vieillesse II. – Alinéa 5, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Recettes Dépenses Solde Maladie Accidents du travail et maladies professionnelles Vieillesse Famille Toutes branches (hors transferts entre branches) Toutes branches (hors transferts entre branches) y compris Fonds de solidarité vieillesse III. – Alinéa 7, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Recettes Dépenses Solde Fonds de solidarité vieillesse La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° 1065.
Je mets aux voix l’article 7, modifié.
La parole est à Mme Corinne Imbert, sur l’article.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1059, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau, seconde colonne Rédiger ainsi cette colonne :
Objectif de dépenses La parole est à M. le ministre délégué.
L’amendement n° 545 rectifié, présenté par Mme Micouleau, M. Milon, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Chatillon, Belin et Bonne, Mme Boulay-Espéronnier, MM. Bouloux, Brisson, Calvet, Cambon et Charon, Mmes Delmont-Koropoulis, Deromedi, Di Folco, Dumas, Garriaud-Maylam et Goy-Chavent, MM. Gremillet et Houpert, Mme Jacques, MM. D. Laurent et H. Leroy, Mme...
Objectif de dépenses La parole est à M. Alain Milon.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 545 rectifié ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Corinne Féret, pour explication de vote.
Monsieur Milon, l’amendement n° 545 rectifié est-il maintenu ?
