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644 interventions trouvées.

M. Pierre Médevielle. Par conséquent, le groupe Les Indépendants soutient pleinement l’essor de l’agrivoltaïsme, parce qu’il croit en cette solution d’avenir innovante.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le groupe Les Indépendants – République et Territoires est attaché au dossier du foncier agricole, particulièrement à cette proposition de loi que nous avons travaillée en amont avec mon collègue Franck Menonville et mon ami le député Sempastous. Le foncier agricole est un sujet ...

Monsieur le ministre, il y a quelques jours, la Guadeloupe et la Martinique s’embrasaient et connaissaient des scènes d’insurrection inquiétantes et désolantes. À la faveur de votre déplacement, vous avez pu personnellement évaluer la situation sur le terrain. Les revendications de ces agitateurs et casseurs, chauffés à blanc par certains synd...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, si le Parlement doit rester l’acteur incontournable de la fabrique légistique, nous ne pouvons que nous réjouir de voir des habilitations prévues par des projets de loi soumises à ratification. Le présent projet de loi, loin de porter sur des sujets mineurs, a été grand...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, si le Parlement doit rester l’acteur incontournable de la fabrique légistique, nous ne pouvons que nous réjouir de voir des habilitations prévues par des projets de loi soumises à ratification. Le présent projet de loi, loin de porter sur des sujets mineurs, a été grand...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis la réunion de la COP21 à Paris, nous pouvons être fiers de la prise de conscience importante des enjeux climatiques. Passé le temps de l’euphorie, nous devons nous tourner vers des propositions peut-être moins ambitieuses, mais bien plus réalistes. La communication c...

Je soutiens la candidature de Maud Olivier qui s'est engagée dans la lutte contre la prostitution, c'est une urgence nationale.

Je suis parfaitement d'accord avec Laure Darcos s'agissant du vaccin contre le papillomavirus chez les jeunes garçons. Je pense qu'il faut traiter le sujet des prostitutions de façon large. Il y a de nombreuses formes de prostitution. Il faut aussi regarder les initiatives qui ont pu être prises en Espagne, au Portugal et aux Pays-Bas.

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aborde deux sujets importants. Malheureusement, elle apporte une réponse incompréhensible. Le premier sujet concerne les ordonnances. Depuis des décennies, sous ce gouvernement comme sous les précédents, nombre d’entre elles ne sont pas rati...

Notre groupe soutient les ambitions de la réforme de la haute fonction publique proposée par cette ordonnance. C’est d’ailleurs aussi le cas des deux groupes de droite qui présentent cette PPL, puisque, en habilitant le Gouvernement à prendre cette ordonnance, ils montraient bien qu’ils allaient dans le sens de cette réforme. Parce qu’il s’agi...

La période précédant l’élection présidentielle, qui est souvent une période agitée – j’ai parlé de « balles » lors de la discussion générale, et l’on entend des balles siffler plus que des balles perdues –, nous offre parfois des alliances étonnantes. Nous regrettons que cette alliance-ci n’ait pas été en mesure de formuler des propositions, a...

Monsieur le secrétaire d’État, l’heure est grave dans la plupart des territoires d’outre-mer. Les chiffres sont alarmants, du fait notamment de la contagiosité accrue du variant delta. Les hôpitaux doivent faire face à un afflux massif de malades : les services de réanimation sont saturés, les urgences débordées… En Nouvelle-Calédonie, où la ...

Il est vrai que le Gouvernement a fait des efforts importants en envoyant du matériel dans les endroits où l’épidémie a flambé, notamment en Nouvelle-Calédonie. Nous ne voulons pas revoir ce que nous avons vu dans certains pays européens, lors des premières et deuxièmes vagues, quand les systèmes de réanimation étaient saturés. La vaccination...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les conclusions de cette commission mixte paritaire sont un bel exemple du travail réalisé en bonne intelligence entre nos deux assemblées, un travail comme le Parlement français sait en fournir. Les échanges entre le Sénat et l’Assemblée nationale montrent l’importance d’un bic...

Ce texte vise aussi à rectifier des erreurs de transposition. J’ai eu l’occasion de le dire lors de la première lecture, il est important de rester vigilant à ce sujet, non seulement en prévision de la présidence française de l’Union européenne, mais également à plus long terme. Enfin, ce texte apporte des réponses aux difficultés auxquelles s...

Le régime fiscal des donations est aujourd’hui soumis à une contrainte d’âge pesant sur le donateur, qui doit être âgé de moins de 80 ans au jour de la donation. Cette contrainte freine largement la circulation du capital entre les générations. Compte tenu de l’allongement de la durée de vie, de la très forte concentration du capital sur les p...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, une fois de plus, le Sénat est arrivé au bout d’un projet de loi « XXL » en y apportant sa touche territoriale. Plus de 4 200 amendements ont été discutés, des dizaines d’articles ont été ajoutés ou réécrits, en commission et en séance publique. Nous avons réussi à inscrire ce tex...

De même, nous avons soutenu le développement des bioliquides et des biocarburants, ainsi que le stockage dans le secteur des énergies renouvelables. Ce sont là autant de sujets essentiels pour l’avenir de la France et même de la planète. Malgré la densité de ce texte, je tiens à revenir sur quelques sujets majeurs dont notre attention ne doit ...