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Interventions en hémicycle de Pierre Ouzoulias
11229 interventions trouvées.
Madame Aeschlimann, l’amendement n° 57 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 57 rectifié est retiré. Madame Demas, l’amendement n° 178 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 57 rectifié est retiré. Madame Demas, l’amendement n° 178 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 178 rectifié est retiré. L’amendement n° 553, présenté par M. M. Weber, Mme Linkenheld, MM. Mérillou et Chaillou, Mme Conconne, MM. Fagnen, Ros, Kanner, Redon-Sarrazy et Bouad, Mme Canalès, MM. Darras, Jacquin, Pla et Uzenat, Mme Bonnefoy, M. Gillé, Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ...
L’amendement n° 178 rectifié est retiré. L’amendement n° 553, présenté par M. M. Weber, Mme Linkenheld, MM. Mérillou et Chaillou, Mme Conconne, MM. Fagnen, Ros, Kanner, Redon-Sarrazy et Bouad, Mme Canalès, MM. Darras, Jacquin, Pla et Uzenat, Mme Bonnefoy, M. Gillé, Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 553.
Je mets aux voix l’amendement n° 553.
L’amendement n° 298, présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 4 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Pour les marchés dont les montants n’excèdent pas les seuils mentionnés à l’article 4 de la directive 2014/24/UE du Parlement eur...
L’amendement n° 298, présenté par MM. Barros, Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 4 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Pour les marchés dont les montants n’excèdent pas les seuils mentionnés à l’article 4 de la directive 2014/24/UE du Parlement eur...
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 298.
Je mets aux voix l’amendement n° 298.
Mes chers collègues, je vais lever la séance. Nous avons examiné 36 amendements au cours de la journée ; il en reste 362 à examiner sur ce texte. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
