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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Pierre Ouzoulias
12070 interventions trouvées.
Quel est donc l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est donc l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
L'amendement n° 54, présenté par M. Savoldelli, Mme Cukierman, M. Brossat et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 1 Supprimer les mots : extérieures à l'Union européenne La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 54, présenté par M. Savoldelli, Mme Cukierman, M. Brossat et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 1 Supprimer les mots : extérieures à l'Union européenne La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 54.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 1er bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 54.
Je mets aux voix l'article 1er bis.
L'amendement n° 34, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Après l'article 1er bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section 5 du ...
