Interventions de Pierre-Yvon Trémel

Très bien !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous vivons aujourd'hui au Sénat un jour exceptionnel pour la mer : réflexion prospective concernant nos atouts maritimes dans le cadre d'un colloque organisé toute la journée, examen en fin d'après-midi de deux textes relatifs à la mer. Hélas ! nous sommes toujours confrontés au ...

M. Pierre-Yvon Trémel. Nous sommes sauvés !

Le projet de loi qui nous est soumis constitue une mise à jour de notre arsenal juridique en matière d'action maritime. Le droit de la mer doit évoluer pour faire face aux risques nouveaux et aux nouvelles modalités des risques traditionnels. « La mer, la mer, toujours recommencée », écrivait déjà fort justement Paul Valéry... Ce projet de lo...

Ce n'est pas une raison pour nous présenter un tel texte !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'Etat, mes chers collègues, je me placerai sur un autre registre...

... en vous faisant part tout d'abord d'un regret qui est partagé, j'en suis persuadé, par nous tous. La France compte 10 000 kilomètres de côtes, dont 5 000 en métropole, et plus de 20 départements métropolitains côtiers. Elle dispose donc d'atouts certains. Pourtant, sous quelque majorité que ce soit, trop peu de parlementaires s'intéressent...

Monsieur Desessard, je vous remercie de votre présence !

Heureusement ! Comment ne pas se sentir fortement interpellé par le terrible langage des chiffres ? Nous n'avons pas le temps de les reprendre en détail, mais tous ceux qui concernent notre marine marchande, qu'il s'agisse du nombre des navires, de leur tonnage, des effectifs de l'emploi ou de notre rang mondial, montrent le déclin de notre m...

Le langage qu'ils tiennent - et encore cet après-midi même - à propos du texte n'a pas changé depuis. Le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles à l'Assemblée nationale, maire UMP de Saint-Malo, a émis sur le texte issu du Sénat une opinion qui mérite d'être rappelée : « Les objectifs affichés par la proposition de loi s...

Au cours du « rallye parlementaire », nous avons pu déceler, au sein de la majorité, trois équipages avec trois commandants s'engageant sur des routes un peu différentes : l'équipage « de Richemont », c'est la route empruntée par le Sénat le 11 décembre 2003 ; l'équipage « Couaneau », c'est la route indiquée par la commission des affaires cultu...

Ce débat sur le transport maritime ne peut occulter deux interrogations auxquelles vous avez déjà en partie répondu, monsieur le secrétaire d'Etat. J'aimerais toutefois que vous nous en disiez un peu plus sur le GIE fiscal, que Bruxelles examine actuellement, sur le contenu de ce futur GIE « reconfiguré », ou, au moins, sur le calendrier prévu....

Ce n'est pas un argument !

Ils ne sont pas navigants !

Ils peuvent l'être !

Nous sommes d'accord avec le groupe CRC pour rejeter ce texte. Nous reviendrons d'ailleurs, dans la suite du débat, sur certains arguments avancés par Thierry Foucaud, qui touchent à des points clés : les conditions de nationalité, les sociétés de manning et la formation. En revanche, nous sommes en désaccord avec lui sur ce qui concern...

Pour des raisons diverses et tout à fait justifiées, certains collègues souhaitent que l'examen de cette proposition de loi soit rapide. Pour autant, nous ne pouvons pas éviter un débat sur un texte aussi important que celui-là. Nous nous efforcerons donc d'être synthétiques tout en faisant bien comprendre le fondement de nos arguments. A cet ...

Il s'en doute, bien entendu. Je dois lui dire que les quinze mois qui se sont écoulés entre l'adoption de cette proposition de loi par le Sénat et son examen par l'Assemblée nationale ont eu au moins un mérite : pour celles et ceux qui s'intéressent au RIF, ils ont été l'occasion d'écouter, de rencontrer des personnes, de lire un certain nombre...

...qui maintiennent de l'emploi. Nous reviendrons sur l'affaire des ferries. Vous nous dites que les marins n'ont pas de raison de manifester, mais leur inquiétude est extrêmement forte. Ils craignent précisément la course à la compétitivité, dans laquelle il faut faire comme les autres, voire mieux que les autres. Avec le RIF, monsieur de Ri...

Je ne l'approuve pas !