Question soumise le 23 janvier 2014

M. Pierre Bernard-Reymond demande à M. le ministre des affaires étrangères de bien vouloir lui communiquer l'évolution depuis dix ans du nombre de Françaises et de Français inscrits dans tous les consulats de France.

Réponse émise le 13 mars 2014

La réponse à la question figure dans le tableau reprenant l'évolution sur dix ans des effectifs des communautés françaises établies à l'étranger, accompagné d'une note synthétisant les traits marquant de cette évolution.Nombre de Français inscrits au registre entre 2003 et 2013

Au 31 décembre 2013, 1 642 953 de nos compatriotes étaient inscrits au registre mondial des Français établis hors de France, soit une hausse de 2 % par rapport à l'année précédente. Cette augmentation est légèrement inférieure à la tendance moyenne d'accroissement de la communauté française à l'étranger au cours des dix dernières années, à savoir une croissance annuelle moyenne de l'ordre de 3 %. Cet accroissement n'est pas uniforme pour l'ensemble des zones géographiques. En comparant l'évolution par région à l'évolution mondiale constatée en 2013, il convient de distinguer les trois profils suivant : - les régions dans lesquelles la population expatriée connaît une expansion plus importante que celle constatée au niveau mondial en 2013 : Afrique du Nord, Amérique du Nord, Asie-Océanie et Europe hors Union européenne ; - les régions où le nombre d'inscrits progresse dans des proportions proches de celle constatée au niveau mondial : Afrique francophone et Amérique centrale et du Sud ;- Les régions, pour lesquelles le nombre de Français inscrits au registre est stable : Afrique non francophone, États membres de l'Union européenne et Proche et Moyen-Orient. Quelques pays montrent une forte attractivité (États-Unis, Émirats arabes unis et Australie). La part des double-nationaux reste stable à environ 42 %. Il en est de même de la répartition par âges et par genre. Au 31 décembre 2013, 1 642 953 de nos compatriotes étaient inscrits au registre mondial des Français établis hors de France, soit une hausse de 2 % par rapport à l'année précédente. Cette augmentation, supérieure à celle observée en 2012 (le nombre d'inscrits avait alors progressé de 1,1 %), est légèrement inférieure à la tendance moyenne d'accroissement de la communauté française à l'étranger au cours des dix dernières années, à savoir une croissance annuelle moyenne de l'ordre de 3 %. Avec un taux de croissance annuel moyen de 3 %, le nombre de Français inscrits au registre a augmenté de près de 35 % au cours des dix dernières années. Cette croissance s'accompagne de ruptures de tendance occasionnelles qui tiennent essentiellement au fait que les caractéristiques sociodémographiques d'une population sont étudiées à l'aide d'un répertoire administratif. D'une façon générale, chaque fois que les évolutions mesurées dépassent un certain seuil, il est statistiquement certain que le phénomène n'est pas seulement de nature sociodémographique, mais lié en partie à des modifications du dispositif d'inscription ou à des facteurs extérieurs. Ainsi, la rupture de tendance observée en 2011 s'explique par la perspective des élections présidentielles et législatives de 2012, qui a vraisemblablement incité les Français à s'inscrire massivement, d'où la forte croissance constatée en 2011 et l'atténuation de cette progression en 2012, du fait notamment de la hausse du nombre de radiations. L'année 2013, caractérisée par une augmentation du nombre de Français inscrits au registre, est une année pré-électorale, puisqu'en 2014 seront organisées les élections de représentants des Français de l'étranger et les élections européennes. D'une façon générale, l'origine de cette statistique étant la procédure d'inscription, les variations annuelles ne peuvent être uniquement interprétées comme telles : il faut les replacer dans la tendance observée lors des évolutions antérieures. On peut également rappeler que l'inscription au registre mondial est vivement conseillée mais n'est pas obligatoire. De ce fait, et particulièrement en Europe et en Amérique du Nord, un certain nombre de nos compatriotes français expatriés ne se font pas connaître des services consulaires. De manière ponctuelle, les postes consulaires procèdent à des estimations du nombre de Français non-inscrits au registre. Bien qu'incomplètes et à manier avec prudence, certaines projections permettent d'estimer que plus de deux millions de Français sont établis hors de France, de manière plus ou moins permanente. Le volume de la population française établie à l'étranger s'est accru en 2013 de près de 32 000 inscrits au registre mais cette augmentation n'est pas uniforme pour l'ensemble des zones géographiques. À noter toutefois cette année : aucune zone géographique ne connaît de réduction du nombre de Français inscrits au registre. En comparant l'évolution par région à l'évolution mondiale constatée en 2013, il convient de distinguer les trois profils qui suivent. Les régions dans lesquelles la population expatriée connaît une expansion plus importante que celle constatée au niveau mondial en 2013 : Afrique du Nord, Amérique du Nord, Asie-Océanie et Europe hors Union européenne. La communauté française inscrite en Afrique du Nord augmente de 4 % et s'établit à 102 007 personnes en 2013. L'ensemble des pays de cette zone voit le nombre de nos compatriotes augmenter sur cette période. Le nombre de Français inscrits en Tunisie s'accroît de 3,7 %. Au Maroc, la croissance de la communauté française (3,8 %) s'explique principalement par les évolutions constatées à Agadir (7,3 %), Rabat (6,3 %) et Tanger (8,6 %). L'Algérie, avec un taux d'accroissement de 4,4 %, voit sa communauté française augmenter de 8,3 % à Alger et 1,5 % à Oran. Les Français d'Annaba sont les seuls de ce pays et de la région à voir leur importance numérique diminuer (-4,2 %). Le plus fort taux de croissance du nombre de Français inscrits au registre concerne la Libye (+14,5 %), mais cette donnée ne porte que sur une communauté restreinte (293 personnes en 2013). En termes d'importance, l'Amérique du Nord regroupe la deuxième communauté française expatriée. En effet, 13 % de nos compatriotes inscrits au registre des Français à l'étranger se trouvent dans cette zone. Cette région accueille 212 815 Français (4,4 % de plus que l'an passé) qui se répartissent entre les Etats-Unis (61 % des inscrits de cette zone) et le Canada. En 2013, la communauté française installée aux Etats-Unis augmente de 3,5 %. Quatre postes consulaires connaissent une très forte croissance de leur communauté : La Nouvelle-Orléans (+17,4 %), Houston (+10,2 %), Los Angeles (+8,3 %) et Chicago (+7,3 %). Atlanta, Boston, New-York et Washington se caractérisent pas des augmentations moins importantes, de l'ordre de 2 à 3 %. Le nombre de Français inscrits à Miami est stable, alors que la communauté établie à San Francisco diminue de 1,2 % sur la même période. Le Canada compte 83 295 Français inscrits au registre, soit 5,9 % de plus qu'en 2012. C'est à Calgary, Montréal et Vancouver que les augmentations de communauté sont les plus importantes (respectivement 7,9%, 8,1 % et 9,4 %). C'est l'accroissement de la population française de Montréal (+ 4 090 individus) qui explique majoritairement, pour ne pas dire exclusivement, l'augmentation constatée pour l'ensemble du Canada (+ 4 648 personnes entre 2012 et 2013). La population française installée en Asie-Océanie s'accroît de 4,2 % en 2013 et s'établit à 125 027 ; cette communauté représente près de 8 % des Français expatriés dans le monde. Les évolutions dans cette région sont assez hétérogènes. Sept pays connaissent des taux d'accroissement supérieurs ou égaux à 7 %, parmi lesquels la Malaisie voit sa communauté française augmenter de 13,8 %, la Corée du Sud de 19,3 % et la Birmanie, de 63,1 %. Le fort taux constaté en Birmanie ne concerne qu'une petite communauté, qui passe de 298 à 486 entre 2012 et 2013, mais elle est tout de même très significative. La communauté française en Australie augmente de 8,2%. Le nombre de Français inscrits au registre en Papouasie-Nouvelle-Guinée, aux Philippines, à Singapour et au Vietnam augmente de plus de 5 %. Avec des taux d'accroissement compris entre 2 et 4 %, le Vanuatu, Taïwan, la Nouvelle-Zélande, le Népal et l'Inde ont des communautés françaises en hausse. Concernant l'Inde, les évolutions intra-pays sont contrastées : ainsi, alors que la communauté française de Calcutta diminue de 9,7 %, celles de Bangalore et de Pondichéry augmentent de 5,8 % et 4,8 %. Le nombre d'inscrits en Indonésie s'accroît de 1,7 %. En Chine, la communauté française augmente de 1,6 %, elle connait notamment une forte hausse à Wuhan (9,8 %) ; en revanche, elle diminue de 7 % à Pékin. La communauté française est stable au Bangladesh, à Brunei, aux Fidji, au Japon, au Laos, au Pakistan et en Thaïlande. Seul pays où le nombre de Français baisse : l'Afghanistan, qui voit sa communauté perdre 45 individus pour s'établir à 241 en 2013. La population inscrite au registre dans les pays d'Europe hors Union européenne croît de 3 % entre 2012 et 2013 et passe ainsi de 193 920 à 199 738. Sur les 23 pays de cette zone, huit ont des taux d'accroissement de plus de 7 % et parmi ceux-ci, 5 ont des taux de croissance supérieurs à 11 % (Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Macédoine et Tadjikistan). Ces 5 pays sont caractérisés par une faible présence de la France, avec des communautés inférieures à 350 individus. La communauté française en Russie augmente de près de 6 % et celle de Bosnie-Herzégovine, de 3,8 %. En Suisse, le nombre de Français inscrits au registre s'accroît de 3 % pour s'établir à 163 600. Comme en 2012, le Suisse reste le pays où la présence française est la plus forte. La communauté française de Monaco, quant à elle, augmente de 2,4 %. Le nombre de Français est stable en Albanie, en Islande, en Moldavie, au Monténégro, en Norvège et en Ouzbékistan. Il diminue de 2-3 % en Andorre, en Arménie, en Serbie et en Ukraine. Au Kosovo, la communauté française, peu nombreuse, diminue de 12,5 % et passe ainsi de 136 en 2012 à 119 en 2013. Les régions où le nombre d'inscrits progresse dans des proportions proches de celle constatée au niveau mondial : Afrique francophone et Amérique centrale et du Sud. En Afrique francophone, le nombre de Français inscrits au registre progresse de 2 %, passant de 117 378 en 2012 à 119 723 en 2013. Le nombre de nos compatriotes diminue dans cinq pays de cette région : les Comores (- 6,5%), le Gabon (- 1,6 %), Madagascar (- 1,1 %), la Mauritanie (- 9,7 %), la République centrafricaine (- 39,3 %) et le Togo (- 3,9 %). La très forte diminution de la communauté française en République centrafricaine est liée à la situation d'instabilité politique que rencontre ce pays actuellement. D'autres pays connaissent en revanche un fort accroissement du nombre de Français installés sur leur sol. Certains connaissent des augmentations supérieures à 7 % : la Guinée (+ 9 %), le Sénégal (+ 7,2 %) et le Tchad (+ 10,1 %). Au Congo, l'augmentation de la communauté française (+ 9,8 %) est due à celle de Brazzaville (+ 21,1 %). Au Mali, la communauté française croît de 10,1 % en 2013, du fait notamment de l'envoi de troupes militaires françaises dans ce pays. La population française inscrite au Bénin, au Burkina et au Burundi connaît également un accroissement soutenu, mais moindre par rapport aux pays précités, avec des taux avoisinant les 4 % (respectivement, 5,1 %, 3,3 % et 4,1 %). Les autres pays de cette région connaissent des évolutions du nombre de Français inscrits au registre proche de la moyenne mondiale de 2 %. Seul la communauté française installée au Niger reste stable sur cette période, avec un accroissement de 0,5 %, soit 9 Français de plus qu'en 2012. Entre 2012 et 2013, la communauté française inscrite au registre et installée en Amérique centrale et du Sud progresse de 2,1 %, passant de 97 425 à 99 471. Seuls deux pays voient cette communauté diminuer : le Honduras (- 3,6 %) et le Venezuela (- 6,9 %). L'insécurité régnant dans ces pays explique en partie cette évolution. La majorité des autres pays de cette région (15 sur l'ensemble des 23 pays de cette zone) connaît un accroissement soutenu et supérieur à 2 % du nombre de Français inscrits au registre. À noter que la communauté française de Jamaïque, peu nombreuse, augmente de 19 % pour s'établir à 194 personnes en 2013. Le nombre de Français installés en Argentine, au Chili, au Guatemala, au Mexique, en République dominicaine et en Uruguay reste stable sur cette période. Les régions, pour lesquelles le nombre de Français inscrits au registre est stable : Afrique non francophone, États membres de l'Union européenne et Proche et Moyen-Orient. Entre 2012 et 2013, la communauté française établie dans les pays d'Afrique non francophone est stable et compte 18 790 individus. Si le nombre de Français inscrits dans les pays de cette région sont généralement peu nombreux, exception faite de l'Afrique du Sud, les évolutions des communautés n'en restent pas moins hétérogènes. Certains pays voient leur communauté française augmenter fortement, tel le Soudan du Sud (+ 25,3 %), le Mozambique (+ 16 %) ou encore la Guinée équatoriale (+ 14 %). Le Cap-Vert, la Guinée-Bissau, le Kenya et la Zambie ont des taux d'accroissement moins forts, mais qui restent cependant supérieurs à 5 %. En Afrique du Sud, au Botswana, en Ethiopie, au Ghana, en Ouganda, aux Seychelles, au Soudan, en Tanzanie et au Zimbabwe, la population française reste stable. Trois pays voient leur communauté française diminuer : l'Angola (-8,3 %), la Namibie (-14,3 %) et le Nigéria (-9,6 %). Le nombre de Français résidant dans les États membres de l'Union européenne est stable et compte 627 911 individus en 2013. Cinq pays voient leur communauté française augmenter fortement : Malte (+ 10,7 %), la République tchèque (+ 9,2 %), l'Estonie (+ 8,3 %), le Luxembourg (+ 7,3 %) et la Bulgarie (+ 6 %). Avec un taux d'accroissement de 5,4 %, la Lituanie voit le nombre de Français installée sur son territoire passer de 387 en 2012 à 408 en 2013. Le nombre de Français établis en Autriche et à Chypre augmente de plus de 4 %. Les communautés françaises de Pologne et de Roumanie croissent de plus de 3 % entre 2012 et 2013. Avec des taux de croissance d'environ 1-2 %, les Pays-Bas, la Lettonie, la Finlande, la Croatie, le Belgique et l'Allemagne ont des communautés françaises en légère hausse. L'Allemagne, avec un taux d'accroissement de 1,2 %, a des taux intra-pays hétérogènes. Ainsi, le nombre de Français établis à Berlin augmente de 4,8 %, il augmente de 1,8 % à Francfort et diminue de 1 % à Munich. Les communautés du Danemark, de Hongrie, d'Italie, du Royaume-Uni et de la Suède sont stables en 2013. Les autres Etats membres de l'U. E. voient le nombre de Français établis sur leur territoire diminuer. En Espagne, la communauté française diminue de 3,5 % (- 7 % à Séville notamment), en Grèce, elle baisse de 4,4 %, en Irlande de 7,5 %, au Portugal de 1,5 %, en Slovaquie de 2,1 % et en Slovénie de 3,3 %. La communauté française établie au Proche et Moyen-Orient est quasi-stable (+0,8 %) et compte 137 441 personnes en 2013. Cette faible croissance se caractérise au niveau des pays par d'un côté, des pays connaissant de très forts accroissements de leur population française et de l'autre des pays enregistrant de fortes chutes. Ainsi, alors que les Emirats arabes unis, le Qatar et Jérusalem ont de taux respectifs de +11,8 %, +8,9 % et +6,5 % ; l'Égypte, Israël et la Syrie voient leur communauté décroître de 5 %, 5,8 % et 26, 2%. La forte réduction du nombre de ressortissants français en Syrie tient à sa situation politique actuelle. Cette zone se caractérise donc par des évolutions très heurtées de la population avec d'un côté de très fortes croissances (Iraq : + 26 % ; Iran : + 9,3 %) et de l'autre de très fortes décroissances. La communauté française d'Arabie saoudite, de Jordanie, du Koweït, du Liban, d'Oman et du Yémen croît à un rythme proche ou supérieur à 4 %. Seul pays de cette région avec un nombre de Français stable, le Bahreïn compte en 2013, 939 individus inscrits au registre. Les pays où la présence française est la plus forte. Les cinq premiers pays en termes de communauté française inscrite au registre sont la Suisse, les États-Unis, le Royaume-Uni, la Belgique et l'Allemagne. Ces pays accueillent chacun une communauté supérieure à 110 000 Français, et concentrent à eux cinq près de 40 % des Français établis à l'étranger. Les cinq suivants accueillent plus de 46 000 Français chacun. Ainsi les dix premiers pays figurant dans la liste ci-dessous regroupent 60 % des Français inscrits au registre. Entre 2012 et 2013, quelques changements sont intervenus dans le classement des 25 premiers pays d'expatriation des Français. Les États-Unis comptent désormais plus de Français (129 520, soit une augmentation de 3,5 %) que le Royaume-Uni (129 239). La hausse du nombre de Français est très importante aux Emirats arabes unis (+11,8 %), en Australie (+ 8,2 %), au Luxembourg, au Sénégal (plus de 7 % pour chacun de ces pays) et à Jérusalem (+ 6,5 %). Les plus fortes diminutions enregistrées sur cette période concernent Israël (- 5,8 %) et l'Espagne (- 3,5 %). Concernant la structure de la population expatriée, le registre contient des informations utiles relatives au genre, à l'âge, ainsi qu'à l'éventuelle bi-nationalité des Français qui y figurent. Les données se rapportant à leur catégorie socioprofessionnelle ne pouvant pas être régulièrement et systématiquement actualisées, leur analyse à un niveau agrégé reste malaisée. C'est pourquoi la maison des Français de l'étranger procède régulièrement à une enquête, sur la base du volontariat, auprès de tous les expatriés et les candidats à l'expatriation. La dernière enquête date de 2012. Comme en 2012, la progression des double-nationaux français (+ 1,7 %) est moins importante que celle des expatriés inscrits au registre pris dans leur ensemble (+ 2 %). La part des double-nationaux (42,1 %) tend à se stabiliser en 2013 parmi les Français de l'étranger inscrits au registre. La proportion de double-nationaux varie fortement d'une région à l'autre. Moins d'un Français sur quatre établi en Asie-Océanie possède une autre nationalité, alors qu'ils sont près des trois-quarts dans cette situation au Proche et Moyen-Orient. Dans les États membres de l'Union européenne, près d'un expatrié sur trois détient plusieurs nationalités, une proportion qui s'élève à près d'un sur deux en Amérique du Nord. La répartition des Français inscrits par genre est stable sur les dernières années. En 2013, avec 50,5 % de femmes parmi les inscrits au registre, la population française établie à l'étranger a sensiblement le même profil que la population française métropolitaine qui en compte 51,5 %. Cependant il existe des différences selon les zones géographiques. Ainsi, les femmes sont moins présentes en Asie-Océanie (42,5 %) et plus présentes dans les États membres de l'Union européenne (53,6 %). La structure par âge de la communauté française établie à l'étranger est stable par rapport à l'année précédente. 74 % des Français inscrits au registre ont plus de 18 ans. En conclusion, il apparaît que la communauté française établie hors de France a augmenté fortement pendant la dernière décennie et que cet accroissement s'est accompagné de « pics » occasionnels comme en 2006 ou 2011. Les variations de populations sont différentes d'une région à l'autre. Certains pays ou zones connaissent une expansion plus importante de leur communauté (c'est le cas de l'Afrique du Nord, l'Amérique du Nord et l'Asie-Océanie). Cependant il est important de rappeler - comme le montre le graphique ci-dessous - que la moitié des Français in