Pierre Bernard-Reymond

Informations

• Mandat clos rempli du 26 janvier 2007 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe politique (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Non rattaché
• Profession : Non communiquée
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer (1 intervention)
• Débat sur les perspectives de la construction européenne (2 interventions)
• Justice et affaires intérieures (6 interventions)
• Audition de m. philippe errera directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 18/07/14 — Secrétariat d'État - Conflit au Proche Orient
• 08/11/13 — Ministère de l'égalité - La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
• 05/07/13 — Ministère des transports - Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap
• 24/05/13 — Ministère des affaires - Situation en Syrie

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/06/14 — Ministère de la culture - Communication à la télévision des bulletins météo des pays de l'Union européenne
• 29/05/14 — Secrétariat d'État - Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble
• 22/05/14 — Ministère de l'intérieur - Souscription de contrat collectif d'assurance complémentaire santé
• 08/05/14 — Ministère de l'écologie - Implantation du loup dans les zones d'élevage

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/04/14 : Rapport d'information N° 477 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes su...
• 26/02/14 : Rapport d'information N° 407 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, s...
• 21/02/12 : Rapport d'information N° 385 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes su...
• 17/11/11 : Avis N° 108 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la déf...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 09/09/14 : Proposition de loi N° 796 (2013-2014) tendant à renforcer les droits du conjoint survivant ...
• 09/09/14 : Proposition de loi N° 797 (2013-2014) visant à la réforme du mode de scrutin départemental
• 28/07/14 : Proposition de loi N° 785 (2013-2014) constitutionnelle sur le Renforcement des pouvoirs du...
• 20/06/14 : Proposition de loi N° 647 (2013-2014) visant à instaurer un Médiateur territorial dans les ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements