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Olivier Cigolotti
Question écrite N° 20357 au Ministère des finances
Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique
Question soumise le 25 février 2016
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question aura une réponse
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M. Olivier Cigolotti rappelle à M. le ministre des finances et des comptes publics les termes de sa question N° 17832 posée le 17/09/2015 sous le titre : « Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
Réponse
Cette question n'a pas encore de réponse.
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