Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive

M. Rachel Mazuir. Monsieur le ministre, je tiens tout d’abord, joignant ma voix à celle des précédents intervenants, à vous féliciter pour votre nomination.

Nous nous réjouissons de l’inscription de ce texte à l’ordre du jour du Sénat, tout en espérant qu’il restera d’application hypothétique, c’est-à-dire que nous n’aurons jamais à connaître de faits criminels gravissimes, commandités ou encouragés par des groupuscules, impliquant l’usage d’armes de destruction massive. Je me félicite que ce text...

Cette résolution vise donc principalement les groupes terroristes, une notion qui n’est pourtant pas définie par le droit international… et pour cause. De plus, elle ne résout en rien la question de l’inspection des navires en haute mer, alors même que l’affaire du So San pointait ce manquement juridique. Le droit de la mer interdit à t...

J’espère en effet que vous nous rassurerez sur ce sujet, monsieur le ministre. Certains jugeront mon analyse pessimiste, mais il m’est apparu utile de soulever ces questions, légitimes au regard de l’importance du thème aujourd’hui traité. Ce projet de loi est encourageant et a le mérite de dresser une ligne directrice qui peut être suivie et ...

Tous les pays pourraient tenir le même raisonnement. Nous entrerions alors dans un cercle vicieux, où la loi du plus fort s’applique et où la force dissuasive reste une arme de guerre menaçante redoutable.

M. Rachel Mazuir. Mes chers collègues, le chemin à parcourir est encore long, mais en votant ce texte, nous faisons aujourd’hui un pas important.