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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

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Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive

Mots-clés

arme destruction militaire prolifération
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Examen du rapport et du texte de la commission
  • Adoption d'un projet de loi
  • Article 1er
  • Article 2
  • Article 3
  • Article 4
  • Article 5
  • Article 6
  • Article 7
  • Article 8
  • Article 9
  • Article 10
  • Article 11
  • Article 12
  • Article 13
  • Article 14
  • Article 14 bis
  • Article 15
  • Article 16
  • Article 17
  • Article 18
  • Article 19
  • Article 20

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Commission des affaires étrangères : 12/01/2011 — 1ère réunion
    • Hémicycle : 01/03/2011 — 14:45

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Rachel Mazuir (6 interventions)
    • Jean-Pierre Chevènement (4 interventions)
    • Jacques Berthou (3 interventions)
    • Dominique Voynet (2 interventions)
    • André Dulait (2 interventions)
    • Michelle Demessine (2 interventions)
    • Xavier Pintat (2 interventions)
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