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Interventions en hémicycle de Rachid Temal
1328 interventions trouvées.
Non !
Nous le ferons avant !
Nous ne sommes pas incompétents !
Ce ne sont pas exactement les mêmes prérogatives !
M. Rachid Temal . Ah bon ?
M. Rachid Temal. Ah bon ?
Le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain votera contre ces deux amendements. Ils ne correspondent pas, comme le ministre l'a d'ailleurs indiqué, à l'objet du texte initial. Il y avait déjà débat entre les partisans d'un accord préalable entre les parties et ceux qui estimaient que ce texte pourrait les inciter à y parvenir. Mais pour le...
Le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain votera contre ces deux amendements. Ils ne correspondent pas, comme le ministre l’a d’ailleurs indiqué, à l’objet du texte initial. Il y avait déjà débat entre les partisans d’un accord préalable entre les parties et ceux qui estimaient que ce texte pourrait les inciter à y parvenir. Mais pour le...
Nous sommes les méchants !
Nous sommes les méchants !
Comme la dernière fois !
On a un amendement pour ça !
Quel talent !
Très bien !
M. Rachid Temal. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, plusieurs l'ont dit avant moi, deux ans se sont écoulés depuis l'adoption de la loi du 4 août 2021, dont j'ai eu l'honneur d'être rapporteur avec notre collègue Hugues Saury, que je tiens à saluer – deux ans pour essayer d'aboutir. Je dis bien « essayer », parce que...
Je m'explique. Tout d'abord, on nous parle de commission indépendante, mais, sauf erreur de ma part, dans les modalités inscrites à l'article unique de la proposition de loi, il n'en est pas question ; le mot même n'apparaît nulle part, fût-ce dans l'intitulé du texte. J'ai bien compris que l'on se reposait sur toutes les données historiques, m...
Ensuite, le texte donne à la commission la mission d'évaluer la pertinence des politiques publiques. Mais au nom de quoi devrait-elle évaluer la pertinence de ces politiques, puisque le cadre est fixé dans la loi ? Nous proposons donc de supprimer ce terme. Enfin, au travers d'un troisième amendement, nous proposons que les collectivités local...
Le cadre ainsi constitué nous permettra d'avancer et permettra à la commission de fonctionner. Je conclus en indiquant que la loi de 2021 était déjà quasiment dépassée à sa naissance, puisque deux exercices sur cinq étaient liquidés. Le Président de la République a changé, je l'ai dit, à la fois le montant et les priorités de l'APD. Pour ma pa...
Eh ben ! Ils ont peur ?
Non seulement le groupe Les Républicains nous empêche d'avoir un véritable débat, mais il bloque les votes, de peur de perdre des voix ! C'est assez surprenant, et je le regrette. Monsieur le rapporteur, l'amendement tend bien à prévoir que des personnalités qualifiées seront membres de la commission. Je ne vois pas quel est le problème ! Le d...
