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Rapports de René Danesi

12 rapports signés

03/07/2019 — Rapport d'information N° 629 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur la situation en turquie - Turquie - prendre acte d'une relation plus difficile, maintenir un dialogue exigeant et constructif

Rapporteur pour la co-président

12/06/2019 — Rapport N° 566 (2018-2019) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation des accords-cadres sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française, le Conseil fédéral suisse et le Grand-Duché de Luxembourg

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

06/02/2019 — Rapport N° 295 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/12/2018 — Rapport d'information N° 208 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la géorgie et le partenariat oriental - La Géorgie, bon élève du partenariat oriental

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

11/07/2018 — Rapport N° 653 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement fédéral autrichien relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

28/06/2018 — Rapport d'information N° 614 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes et de la délégation aux entreprises relatif aux surtranspositions préjudiciables aux entreprises d'actes législatifs européens en droit interne - La surtransposition du droit européen en droit français : un frein pour la compétitivité des entreprises

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la Délégation aux entreprises

20/04/2018 — Rapport d'information N° 458 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la cybersécurité dans l'union européenne, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, pour une cybersécurité robuste en Europe : La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

07/02/2018 — Rapport N° 281 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord du 9 octobre 1997 entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république fédérale d'allemagne relatif à la coopération dans leurs zones frontalières entre les autorités de police et les autorités douanières concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord entre la France et l'Allemagne relatif à la coopération dans leurs zones frontalières entre les autorités de police et les autorités douanières concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

27/11/2017 — Rapport d'information N° 117 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie de l'union européenne pour le véhicule autonome - Véhicule sans chauffeur : le futur imminent

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

12/01/2017 — Rapport d'information N° 292 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur - L'Italie et l'Union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

27/06/2016 — Rapport d'information N° 725 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

02/03/2016 — Rapport d'information N° 439 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la mission de la commission effectuée au maroc du 19 au 24 avril 2015 - France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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