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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Robert Bret
1321 interventions trouvées.
Le Gouvernement a-t-il confiance en sa majorité ?
Vous voulez dire par bonheur !
Ne dramatisons pas !
Des débats sur Public Sénat !
Il ne faut jamais se mettre le dos au mur !
Il deviendrait donc inutile !
Il était convaincant !
M. Robert Bret. Y a-t-il encore des gaullistes ?
Si !
Surtout avec la monnaie unique !
Il n'y a pas que les étudiants !
Mais par qui ?
Ce nouvel article 88-5 tend à organiser l'intervention des parlements nationaux dans le cadre du contrôle de l'application du principe de subsidiarité. Ce nouvel article vise à mettre en oeuvre cette disposition dont on nous dit qu'elle permet aux parlements nationaux d'être les nouveaux garants du principe de subsidiarité. Nous ne pouvons en...
Cette « soupape », comme vient de l'indiquer M. le rapporteur, tend à permettre la mise en oeuvre de la procédure de révision simplifiée prévue par l'article IV-444 du traité constitutionnel. Cette procédure ouvre la possibilité de modifier sur deux points les modalités d'adoption des actes de l'Union européenne, sans qu'il soit nécessaire de ...
Mais si !
Et vous, arrêter de brailler !
On comprend pourquoi le rapporteur a laissé le Gouvernement donner son avis !
Merci, monsieur Mercier !
Ce n'est vraiment qu'une amorce !
