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Rapports de Roger Besse

5 rapports signés

22/11/2007 — Annexe N° 20 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Politique des territoires

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/02/2007 — Rapport d'information N° 258 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur - Les plates-formes d'initiative locale : des acteurs performants de l'aménagement du territoire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

23/11/2006 — Annexe N° 18 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Politique des territoires

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2005 — Annexe N° 18 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Politique des territoires

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2004 — Annexe N° 18 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Aménagement du territoire

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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