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Établissements de spectacles cinématographiques dans les outre-mer
Les interventions de Roger Karoutchi
Les amendements de Roger Karoutchi pour ce dossier
14 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer, présentée par Mme Catherine Conconne et plusieurs de ses collègues (proposition n° 506, texte de ...
Monsieur le ministre, quand on doit relayer un collègue, on vient en avance, pour ne pas faire attendre le Sénat. Néanmoins, je ne veux pas vous faire manquer votre avion pour La Haye… Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Monsieur le ministre, quand on doit relayer un collègue, on vient en avance, pour ne pas faire attendre le Sénat. Néanmoins, je ne veux pas vous faire manquer votre avion pour La Haye… Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. I...
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. I...
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 304 : Le Sénat a adopté. § Mes chers collègues, je constate que la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité des présents. Le fait étant assez rare dans cet hémicycle, je vous...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 304 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés341Pour l’adoption341Le Sénat a adopté.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 304 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés341Pour l’adoption341Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. Le fait étant assez rare dans cet hémicycle, je vous félicite, madame Conconne, et je vous donne la parole pour conclure.
Mes chers collègues, je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. Le fait étant assez rare dans cet hémicycle, je vous félicite, madame Conconne, et je vous donne la parole pour conclure.
