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Interventions en hémicycle de Roger Karoutchi
25997 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Monsieur Henno, l’amendement n° 384 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 384 rectifié ter est retiré. Madame Guillotin, l’amendement n° 64 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 64 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 238 rectifié et 356.
Je mets aux voix l’amendement n° 258 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 357 et 458.
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 118 rectifié est présenté par MM. Chasseing et Decool, Mme Mélot, MM. Lagourgue, Guerriau, Menonville, A. Marc, Grand et Wattebled, Mme F. Gerbaud et M. Levi. L’amendement n° 239 rectifié est présenté par Mmes Poumir...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l’amendement n° 239 rectifié.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 365.
L’amendement n° 382 rectifié ter, présenté par MM. Gillé, Antiste, Bourgi et Cardon, Mme Carlotti, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret, Harribey et G. Jourda et MM. Lurel, Marie, Redon-Sarrazy et Tissot, est ainsi libellé : Alinéa 7 Après le mot : personne insérer les mots : en recherche d’emploi La parole est à M. Hervé Gillé.
L’amendement n° 185 rectifié bis, présenté par MM. J.B. Blanc, Cadec, Chatillon, Joyandet et A. Marc, Mme Petrus, M. Lefèvre, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Belin et Sido, Mme Boulay-Espéronnier, M. Cambon, Mme Lavarde, MM. Gremillet et D. Laurent, Mmes Ract-Madoux et Joseph, M. Genet, Mme F. Gerbaud, MM. Bouchet, Favreau, Hingray, Angla...
L’amendement n° 496 rectifié, présenté par Mmes Apourceau-Poly et Cohen, MM. Lahellec et P. Laurent, Mme Varaillas et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par les mots : et qui est en recherche d’un emploi La parole est à M. Gérard Lahellec.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nassimah Dindar, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 118 rectifié, 239 rectifié et 365.
Je mets aux voix l’amendement n° 382 rectifié ter.
